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Désalpe de la famillle Guillaume Poncet, signe de la fin regrettée des tommes de la Duchatte pour 2017.

Ballaigues: La Croix d’Or rénovée est en bonne voie

On imaginait une séance rapide à la vue de l’ordre du jour du Conseil communal de Ballaigues présidé par Samuel Maillefer. Or finalement, on a pris son temps. S’agissant des travaux urgents de réparation pour
Fr. 105 000.– de l’isolation de la toiture de la Maison de Commune rongée par les fouines, sous l’impulsion de Julien Erbeau, plusieurs conseillers ont déploré que l’exécutif n’ait pas demandé plusieurs offres et ne se soit pas penché sur les économies d’énergie et les possibles subventions cantonales disponibles dans ce domaine. «Il s’agit aussi d’une question de bonne gouvernance» a précisé Pierre Luc Maillefer. Sur sa demande, le Syndic Raphaël Darbellay a expliqué les particularités du cas et la règle interne de l’exécutif qui veut que plusieurs offres soient demandées si les travaux dépassent le seuil de Fr. 10 000.–. L’urgence du cas a nécessité une procédure plus rapide. Au final, le crédit a été accepté à une large majorité, mais avec une bonne dizaine d’abstentions après une discussion nourrie.

Associations intercommunales

Le Municipal Christian Nyffenegger a précisé que le budget 2018 de l’ARAS Junova était stable à l’image de celui du SDIS. S’agissant de l’AscoVaBaNo, la conseillère et déléguée Sylvia Erbeau s’est aussi réjouie d’une certaine stabilité sur ce point tout en déplorant les trop nombreuses absences de délégués des communes lors du Conseil intercommunal, et alors que des décisions importantes devront être prises quant au développement de l’association dans un futur proche.

Taux d’imposition inchangé

Avec l’aval de la Commission des finances, le maintien du taux d’impôt de 66% de l’impôt cantonal de base a été accepté à l’unanimité, le rapport soulignant la bonne santé financière de la commune et fournissant des détails financiers intéressants à son sujet.
À relever qu’il s’agit du taux le plus bas des communes de l’ancien district d’Orbe.

Taxe de séjour

Le règlement préparé par l’ADNV a été accepté à l’unanimité. Ballaigues figurait parmi les 20% de communes qui ne prélevaient pas de taxe de séjour ou sur les résidences secondaires. Des interrogations sont apparues sur la multiplicité des taux prévus.

Le permis de construire pour la Croix d’Or est attendu pour bientôt, deux services cantonaux devant encore se prononcer, a précisé le municipal Jean-François Faivre. Tout est sous contrôle au point de vue délais et planification a conclu, le syndi

Vue de Baulmes

Baulmes: les futurs dossiers dépendront de l’exploitation de la gravière

L’aboutissement du dossier concernant l’exploitation de la gravière permettra d’avoir une vision financière plus claire ces prochaines années. C’est le canton qui décidera si les oppositions à l’exploitation seront prises en compte ou non. Si les oppositions ne sont pas retenues, ce sera une manne financière intéressante pour la commune et la possibilité de réaliser quelques projets en attente.

Arrêté d’imposition

La commission des finances a constaté que les comptes communaux présentaient un équilibre entre recettes et charges, mais que la capacité d’autofinancement restait basse. Elle a proposé de maintenir l’impôt communal à 78% de l’impôt cantonal de base (les autres impôts et taxes restant également inchangés) ce que les conseillers ont accepté à l’unanimité.

Tournée de montagne de la commission de gestion

La commission de gestion a fait la tournée du domaine communal de montagne en compagnie des municipaux. Dans son rapport, elle demande à l’exécutif de trouver une solution pour que le débit d’eau au refuge des Rochettes soit suffisant et que le chemin d’accès soit remis en état. Elle souhaite de plus que le refuge ne soit pas loué durant la période du spectacle des Claquettistes. Elle propose à nouveau que des travaux soient entrepris au chalet de la Côtelette (changement des fenêtres et volets). Au nom de la Municipalité, Julien Cuérel syndic, a répondu qu’il faudrait modifier le budget communal 2016 pour que ces travaux soient entrepris. La commission voudrait de plus que des travaux soient entrepris sur quelques routes de montagne. L’exécutif a assuré que des travaux étaient prévus l’année prochaine sur la route de la Combettaz et du refuge de la Tourbière. Les autres travaux se feront annuellement en fonction des coupes de bois et des finances communales.

Communications municipales

Aucune pollution n’a été constatée à la suite de l’accident du train Yverdon – Sainte-Croix de septembre dernier. Le projet intercommunal d’eau entre Baulmes, Champvent et Vuiteboeuf avance tranquillement. Actuellement, Baulmes assure une partie de l’eau pour le réseau de Champvent qui est en déficit. Enfin la commune ne fait définitivement plus partie de l’ASIBCO (écoles d’Orbe et environs).

De gauche à droite: Thierry Salzmann, vice-syndic, Olivier Agassis, syndic, Carole Pose, secrétaire communale et Claude Crausaz, président du Conseil.

Bavois: séance à trois temps

Le 27 octobre dernier, les conseillers étaient convoqués pour débattre de trois sujets. Le président, Claude Crausaz, demande une minute de silence en l’honneur de feu Rose-Marie Laurent qui fut membre du bureau.

Arrêté d’imposition pour 2016

Soucieuse d’assurer une bonne gestion des deniers publics, la Municipalité propose de maintenir le taux à 73% malgré les gros investissements consentis ces dernières années. Le préavis est accepté à une grande majorité.

Le morceau de choix de la séance

La commune est raccordée à la STEP de Chavornay. La vétusté des installations ne répond plus aux normes en vigueur, par conséquent les autorités de la commune voisine ont pris la décision de l’agrandir et de la moderniser. Corcelles-sur-Chavornay et Penthéréaz font également partie du concordat.
Les conseillers ont eu entre les mains un préavis très fouillé de la part de la Municipalité présentant tous les paramètres et les coûts engendrés par cette construction. Des questions très précises ont été posées par quelques conseillers avant que les six points ne soient votés. En tenant compte de la courbe démographique, la future STEP sera à plein rendement jusqu’en 2040 au moins.

Les coûts étant répartis proportionnellement au nombre d’habitants des quatre communes concernées, la part de Bavois s’élève à Fr. 1 229 000.–. Ce montant sera amorti en 30 ans au maximum. Les conseillers accordent l’autorisation à la Municipalité de prélever Fr. 107 000.– sur le fond de réserve dévolu à l’épuration ainsi que le feu vert pour qu’elle contracte un emprunt de Fr. 811 140.–.

La commission des finances relève que la taxe au m3 passera de Fr. 1.50.– à Fr. 2.94 dès 2016 afin de faire face à ces nouvelles dépenses.
Dans la foulée, le nouveau règlement communal sur l’évacuation et l’épuration est accepté. Un ajout a été fait à l’article 45 concernant la possibilité d’installer des sous-compteurs.

Quid de l’ancien collège?

Pour l’instant, c’est le stand-by pour les travaux internes jusqu’à un arrangement avec le service de l’Etat qui s’occupe des bâtiments.

La table des notables, à gauche, Robert Gaillard, boursier, Marcel Gaillard, municipal, Alexandre Martinis, syndic et Stéphane Buffat, municipal.

Sergey : budget et arrêté d’imposition 2011

La table des notables, à gauche, Robert Gaillard, boursier, Marcel Gaillard, municipal, Alexandre Martinis, syndic et Stéphane Buffat,  municipal.

La table des notables, à gauche, Robert Gaillard, boursier, Marcel Gaillard, municipal, Alexandre Martinis, syndic et Stéphane Buffat, municipal.

Le Conseil général de Sergey s’est réuni mercredi 10 novembre dernier à l’étage de la grande salle sous la présidence de Patrick Misciali, avec au menu un ordre du jour copieux.

Le boursier Robert Gaillard, a présenté les raisons d’une diminution de moitié des six points d’impôt prévu par la bascule de la péréquation, ce qui permettra l’amortissement des frais engendrés par les travaux d’épuration des eaux. Soit, de passer de 85% à 82% pour l’impôt communal et à 157,5% pour l’impôt cantonal. Suite à la lecture favorable du rapport de la commission de gestion, l’assemblée a accepté à une large majorité l’arrêté d’imposition pour 2011.

Le tableau noir à la rescousse

Pour la petite histoire, comme on dit chez nous, il y a eu une bulle dans le module, les membres du Conseil n’avaient pas reçu les documents idoines concernant le budget 2011. L’esprit vif, le président du Conseil de sa plus belle craie, a inscrit sur le tableau noir de la salle les chiffres nécessaires à la compréhension dudit budget. Après quelques explications et réponses données par Alexandre Martinis syndic et le boursier, le budget 2011, qui prévoit 593 240 francs aux recettes et 605 535 francs aux charges, soit un déficit de 12 295 francs, a été adopté à une large majorité.

Les décisions importantes ne prennent pas forcément le plus de temps !

Après avoir entériné de force obligatoire l’adhésion de la commune à l’Association régionale pour l’action sociale du Jura-Nord vaudois, une discussion de longue haleine sur la composition, le fonctionnement et la formule de convocation de la commission de gestion, a occupé l’assemblée de manière soutenue.

Suite à d’infinies palabres, le législatif s’est prononcé sur un système de rocade pour le renouvellement de la dite commission et a responsabilisé la présidente nommée, Viviane Boson, pour gérer les convocations futures. A cette occasion, deux membres suppléants ont été nommés, Pascal Mottier et Monique Dietrich.

De l’eau en délicatesse

Dans ses communications, l’Exécutif a notamment informé l’assemblée sur la problématique que représente la pollution de la source qui alimente le village. A cet effet, la Municipalité c’est penchée sur la possibilité de créer un barrage filtrant souterrain, système qui permettrait de retenir l’eau de la source polluée et de la pomper en surface pour un filtrage naturel au travers du sol sablonneux, technique qui rendrait ainsi l’eau aussi claire qu’avant.

Ce projet à l’étude devrait représenter un coût d’environ 200 000 francs pour la commune. Actuellement le village est alimenté en eau potable par la source Mercier, mais cette eau a un prix plus élevé, de ce fait le prix du m3 va passer en 2011 de Fr. 1.50 à Fr. 2.70, mais cette sensible augmentation de taxe, risque de ne pas suffire à couvrir le coût global du service des eaux. A coup sûr, un dossier qui va occuper encore quelque temps le Conseil.

Le municipal Jean-Marc Zoëll a été remercié pour la pose judicieuse des numéros et noms de rues dans la commune, puis l’assemblée est informée de la mise en fonction du bac de lavage concernant les roues des camions qui sortent de la gravière, ainsi que de la réfection et de l’élargissement prévu par le Canton de la route entre le pont de l’autoroute et l’entrée du village.

L’habituel verre de l’amitié permit de clôturer et digérer agréablement cette soirée riche en chiffres.

Photo Alain Michaud