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Valeyres-sous-Rances, un beau village qui tient à garder son collège et ses classes.

Valeyres-sous-Rances: une UAPE au village?

Les outils démocratiques ont été à l’ordre du jour lors de ce Conseil général de fin octobre, ce qui n’a pas toujours rendu aisée la tâche du président, Dominique Streckeisen. Le point de distinguer la motion de l’interpellation, et de débusquer un éventuel vice de forme animera quelques débats.

On restera à 65% de taux d’imposition

Les deux préavis à l’ordre du jour, soit l’adoption du règlement communal concernant le subventionnement des études musicales et de son annexe et l’arrêté d’imposition pour 2018, seront avalisés, mais chacun agrémenté d’un amendement. Concernant les impôts, le préavis propose de passer de 65% à 67%. La Municipalité motive cette augmentation en estimant que les dépenses du ménage communal doivent être couvertes par les recettes courantes, mais, certes, à ce moment de l’année, elle ne peut se baser que sur des estimations. La commission des finances, arguant que les résultats ont toujours été meilleurs qu’escomptés et que la trésorerie courante est suffisante, propose l’amendement de maintenir le taux d’imposition à 65% pour 2018. Le délibérant avalisera le préavis et son amendement.
Concernant le règlement sur le subventionnement des études musicales, la Municipalité prévoit une participation financière communale de Fr. 100.–. par semestre et par enfant suivant une école de musique reconnue par la FEM (Fondation pour l’enseignement de la musique). La commission «ad hoc» propose l’amendement remplaçant les Fr. 100.– par une participation de 20% par semestre avec un maximum à Fr. 100.–. Le vote ne départageant pas le conseil, le Président tranchera en faveur de l’amendement.

Quand il s’agit d’école

En réponse à la motion (qui s’avère être une interpellation!) d’Anne Baumann s’inquiétant de l’avenir des classes à Valeyres, la Municipalité rappelle que les décisions sont prises par les organes de l’association scolaire intercommunale, l’ASIOR. Par contre, elle s’engage à tout entreprendre pour conserver un collège avec des classes au village. Le scolaire suscite des réactions, quel est le taux d’occupation des classes? Pourquoi ne pas ouvrir une UAPE à Valeyres?

Anne Baumann, déléguée à l’ASIOR, relate le regret des délégués que l’association gère un budget de 5 millions, apparemment en l’absence de stratégie écrite et communiquée. Une meilleure visibilité et compréhension est demandée afin d’offrir une meilleure prévisibilité aux communes.

Finalement, on accueille la nouvelle boursière communale, Evelyne Vagnières qui remplacera Nicole Conrad après de longues années d’excellents services. Il est 22 h. 30, le président lève la séance.

La Maison de Commune de Ballaigues

Ballaigues: fouines voraces à la Maison de commune

C’est un problème urgent d’isolation de la toiture de la Maison de commune que les membres du Conseil de Ballaigues ont dû traiter lundi soir sous la présidence de Samuel Maillefer. En effet, la température intérieure stagne en hiver à 16 degrés dans l’appartement locatif qui se situe au-dessus des bureaux communaux. Des investigations ont permis de constater que des fouines avaient entièrement détruit l’isolation en toiture, qui devra être refaite. Un crédit de Fr. 105 000.– a été demandé par l’exécutif pour ces travaux à un édifice pourtant très régulièrement entretenu depuis sa rénovation en 1988. À relever qu’une moitié environ de ce coût sera pris en charge par la compagnie d’assurance de la Commune.

Bouchons du Creux

Le Conseil a été nanti du contenu des correspondances qui ont été échangées entre les Municipalités de Ballaigues et de Vallorbe. Cette dernière relayant un postulat accepté au Conseil visant à demander à Ballaigues de délester le trafic bouchonné en acceptant d’ouvrir la route forestière de la Chenaux qui relie les silos à sel au barrage de la Jougnenaz. Une ouverture que refuse l’exécutif ballaigui pour des motifs d’ordre juridique et aussi en raison de la configuration du terrain qui ne se prête pas à une circulation régulière. «La vocation légale et pratique de ce chemin forestier classé doit être maintenue», a expliqué le syndic Raphaël Darbellay, qui a ajouté «qu’il s’agissait aussi d’un itinéraire cycliste obligatoire».
Toujours au chapitre de la circulation, on a appris lundi que l’OFROU avait avisé la Commune ce même lundi (!) que la sortie de Ballaigues sur l’autoroute A9B serait fermée durant une semaine pour un goudronnage intégral.

Taux d’impôt sans changement ?

La Municipalité a proposé que le taux de 66 % de l’impôt cantonal de base soit reconduit pour l’année 2018, un préavis que la commission de finances devra encore étudier.

Taxe de séjour et taxe sur les résidences secondaires

Un préavis sur ces questions a été déposé. L’ADNV a préparé un règlement type dans ce sens, document qui repose déjà sur la base d’un règlement préparé par le canton. Le but est d’harmoniser les taux de taxes dans les communes du district et de mettre en place un système informatisé efficace pour la future perception de ces taxes dont l’Office du tourisme régional sera chargé.
En fin de séance, le municipal Jean-François Faivre a précisé que les soumissions pour la rénovation du bâtiment de la Croix d’Or étaient sur le point d’être lancées, quelques sondages préalables ayant été effectués au mois d’août. Le programme prévu est respecté, a-t-il ajouté.

C’est à partir du collège de Montchoisi que piétons et automobilistes sont orientés vers les Mosaïques.

Orbe: le taux d’impôt prend l’ascenseur

Un Conseil mené promptement par Jean-Marc Bezençon en soixante minutes, montre en main.

Après l’appel nominal auquel une bonne cinquantaine de conseillères et conseillers ont répondu présents, la présentation du préavis sur le budget 2015 a été des plus concise. Sur un total de charges et produits de Fr. 38.5 millions, le tableau comparatif des charges et des produits laisse apparaître un déficit budgétaire de Fr. 400’000.-, cela en considérant une augmentation de trois points d’impôt sollicitée par la Municipalité.

A l’évidence de budgets déficitaires «endémiques», celui de 2015 serait ramené de moitié en comparaison du précédent, cela, pour autant que les retombées financières cantonales le permettent.

Le préavis d’une demande de crédits pour l’acquisition de machines, matériel et équipement technique demande un effort financier de Fr. 193 000.–.

Arrêté d’imposition 2015 en hausse

La Municipalité demande à ce que le taux de 69% de l’impôt cantonal de base soit augmenté de trois points, soit à 72%. Les éléments d’analyse des perspectives financières de la commune tel que le plafond d’endettement, l’imposition des entreprises, la péréquation intercantonale et intercommunale, l’augmentation des charges «AJOVAL» et scolaire ont amené la commission à proposer d’accepter le préavis municipal. Le Conseil a suivi la Municipalité et la commission en donnant son accord à une large majorité.

Un cheminement de la ville au site des Mosaïques

La mise en place d’un cheminement piétonnier, avec une signalisation standardisée du style «totems», agrémentée d’informations thématiques et d’un logo représentatif servirait de balisage. Le coût global est estimé à Fr. 45’000.–. L’Office du tourisme du Jura-Nord Vaudois s’engage à participer à hauteur de Fr. 20’000.– pour ce projet d’intérêt culturel. De ce fait, le Conseil donne son aval à un crédit de Fr. 25’000.– pour aller de l’avant avec ce programme valorisant.
Dans le même élan, une proposition de résolution envers le canton pour la mise en valeur de la villa romaine d’Orbe, présentée par Didier Zumbach, a été acceptée à l’unanimité.

Au final, deux interpellations, l’une concernant l’impact de la LAT pour la commune d’Orbe, l’autre qui demande qu’une amélioration soit apportée dans le fonctionnement du réfectoire scolaire, particulièrement dans le système d’encaissement des repas, sont reportées au prochain Conseil.