Articles

Le président Yvan Thièry entouré de la secrétaire Marie-Claude Schneiter et des deux vice-présidentes Véronique Bronnimann et Karin Leuba.

Chavornay: une bonne gestion bien fusionnée

«Chavornay, au fil du Talent», est-il écrit en en-tête sur les papiers officiels de la commune. Et du talent, il en a fallu pour mener à bien cette séance du Conseil communal de jeudi soir 15 juin, avec un ordre du jour conséquent et formel qui présentait, pour la première fois, les comptes et la gestion de la commune fusionnée Chavornay - Corcelles - Essert-Pittet.

Du talent donc pour le président Yvan Thièry qui a orchestré la séance devant 55 conseillers et conseillères. En préambule, Sara Blanco a été assermentée en remplacement de Jean-Marc Braissant, démissionnaire. Bien sûr, les deux grands dossiers principaux ont été la gestion et les comptes 2016 de la commune fusionnée. Les présidents respectifs Yves Leuenberger et Ali-Georges Maire ont également fait preuve de leurs talents avec leurs rapports clairs et complets.

Du bon travail

La commission de gestion relève un très bon travail de la Municipalité maintenant forte de 9 membres, dans cette période de fusion qui n’a pas été facile. Le taux d’activité du syndic Christian Kunze est évalué à environ 50 à 60%, sans que la fusion n’engendre une hausse significative. La Municipalité souhaite poursuivre sa politique de formation professionnelle par l’engagement de plusieurs apprentis. Un inventaire global de tous les bâtiments communaux, y compris ceux des villages, est actuellement en cours. Enfin, la commission suggère une dénomination plus originale des bâtiments scolaires. Effectivement, le Collège AA n’a vraiment rien de poétique!

Une moyenne honorable

Pour les comptes, le président de la commission des finances a eu fort à faire. Il a dû lire en effet quatre rapports distincts, concernant les comptes et la situation financière de Chavornay, de Corcelles et d’Essert-Pittet. Des chiffres noirs pour Chavornay qui génère un excédent de revenus de Fr. 926 400.–. Il en va de même pour Corcelles qui boucle avec un solde positif de Fr. 31 525.– tandis qu’Essert-Pittet s’en sort moins bien avec un déficit Fr. 141 933.–.

Pourtant, l’ancienne Municipalité a été attentive aux dépenses, mais a voulu procéder à des investissements nécessaires pour mettre la commune «en ordre» avant la fusion. Le quatrième rapport portait sur l’analyse financière et les plafonds d’emprunt et de cautionnement, sur la base d’une analyse faite sur les dix dernières années des trois communes. Cela démontre que, globalement, la nouvelle commune, en comparaison cantonale, se situe dans une honorable moyenne.

Enfin, le bureau du Conseil a été réélu. Yvan Thiery et ses deux vice-présidentes Véronique Bronniman et Karin Leuba sont confirmés dans leurs fonctions respectives.

Jacques-André Mayor, municipal.

Orbe: pour une fois, en retard

Jacques-André Mayor, municipal.

Jacques-André Mayor, municipal.

Alors que nombre de conseils des communes avoisinantes ont bouclé leur année en adoptant dans le délai imparti un règlement sur la gestion des déchets conforme aux dispositions légales cantonales et fédérales, Orbe, qui fut pourtant longtemps la commune de référence en matière de gestion des déchets avec son actuelle taxe au sac qui date de novembre 1996, a pris du retard dans l’adaptation de sa réglementation. Le préavis municipal relatif à ces questions date du 20 novembre 2012 et le délibérant urbigène n’a pas voulu le traiter dans sa séance de décembre. La matière est complexe et demande réflexion. Les solutions proposées par l’exécutif sont assez compliquées et méritent également un examen attentif. Elles seront soumises au Conseil communal sous peu.

Taxe au sac modèle STRID

Le système de taxation proposé repose sur le concept de la taxe au sac régionalisée au modèle STRID, aux côtés des points de collecte locaux revus et corrigés. Une taxe au sac qui va toutefois augmenter par rapport à la situation actuelle, ceci pour satisfaire aux exigences légales. Le principe du pollueur-payeur ancré dans la loi au niveau fédéral a été voulu par la population. Ses conséquences en sont notamment que l’élimination des ordures ménagères doit être financée par des taxes et non plus au travers du produit général de l’impôt. Qui pollue paie, et ceci en proportion de sa propre pollution. Actuellement, seuls 25 % du coût d’élimination des ordures reposent sur une taxe. C’est donc par une augmentation «raisonnable» du prix des sacs que le changement va s’opérer.

Taxe forfaitaire et bons d’achat familles

À cette taxe sur le nouveau sac blanc vendu Fr. 1.95 le sac de 35 litres, soit une augmentation de 40% par rapport à la situation actuelle, il conviendra d’ajouter une taxe forfaitaire complémentaire par habitant, prévue à Fr. 50.— par adulte. Le choix de la taxe «par adulte» a été fait pour ne pas pénaliser les familles avec enfants. Les communes doivent également prévoir des mesures sociales d’accompagnement. Orbe propose dans ce cadre de suivre l’exemple d’Yverdon-les-Bains en octroyant des bons d’achat dans les commerces locaux aux familles dont les enfants reçoivent un subside pour l’assurance-maladie. Ces bons ont un double effet: ils sont utiles au commerce local et permettent aux familles avec enfants et aux revenus modestes de ne pas subir d’augmentation de coût par rapport à la situation actuelle.

Un autre forfait pour les immeubles non habités et commerces

À ce système qui concerne les familles vient encore s’ajouter une taxe forfaitaire calculée sur le volume pour les immeubles qui ne sont pas des habitations ou que partiellement voués à l’habitat. Cette taxe repose sur les taxations ECA et représente 30 centimes au maximum par m3 et par année.
Conséquences financières et entrée en vigueur

L’exécutif a calculé que sur un total de recettes nouvelles de l’ordre de plus de Fr. 600 000.–, la ristourne en bons d’achat aux familles devrait représenter environ Fr. 60 000.–, une proportion jugée «modeste» dans le préavis municipal. Le municipal Jacques-André Mayor précise encore «avoir voulu ce système le plus équitable possible et permettant à chacun de se débarrasser de ses ordures courantes de façon simple et proche de chez lui». Entrée en vigueur probable au 1er juillet 2013.

Christian Lambercy, président du Conseil général des Clées.

Les Clées: excellents comptes 2011

Christian Lambercy, président du Conseil général des Clées.

Christian Lambercy, président du Conseil général des Clées.

Mardi soir dernier, le Conseil général des Clées a tenu sa traditionnelle séance de fin de printemps sous la présidence de Christian Lambercy. Les comptes et la gestion 2011 étaient au programme. L’an passé, la commune des Clées a réalisé un excédent comptable de recettes de Fr. 16 000.—

Il faut toutefois préciser que ce résultat est le fruit d’amortissements et de provisions extraordinaires, rendus possibles par la bonne santé des finances de la commune en 2011. Avant provisions en effet, le résultat brut était de Fr. 103 000.-- sur un total de recettes et dépenses de Fr. 940 000.—

Ces bons résultats sont à mettre sur le compte d’un meilleur retour sur la péréquation intercommunale et sur la facture sociale, selon les explications de la commission de gestion chargée de rapporter sur cet objet. Au niveau de la gestion proprement dite, chaque dicastère a été passé en revue par la commission et le rapporteur Ernest Römer s’est plu à relever l’excellence et le souci de transparence affichés par l’exécutif. Comptes et gestion ont d’ailleurs été approuvés à l’unanimité.

Travaux au bâtiment communal

La Municipalité souhaite isoler le bâtiment communal qui abrite également l’Auberge de la Croix-Blanche. La commission chargée d’étudier le préavis municipal a été nommée un peu tardivement et n’a pas pu avoir accès à toutes les données nécessaires. Son intention était de renvoyer le dossier à la Municipalité pour complément d’études, le principe de l’isolation n’étant en aucune manière remis en cause.

La Municipale Catherine Gringet a cependant apporté des réponses concrètes et précises à l’ensemble des interrogations de la commission, si bien qu’au final, le Conseil a voté l’adoption pure et simple du crédit de Fr. 56 000.— environ demandé par l’exécutif.

Rémunération et futur

Une commission ad-hoc a été nommée pour étudier, d’ici à la fin de l’année, la question de la rémunération des membres de l’exécutif, ces derniers n’ayant demandé aucune réadaptation de leurs traitements en début de législature. Selon un calcul effectué par la syndique Marinette Benoît, la rémunération actuelle allouée aux membres de l’exécutif des Clées est de l’ordre de Fr. 13.– par heure, ce qui semble faible en regard des traitements des communes voisines et de l’importance des responsabilités exercées.

La syndique a également indiqué au Conseil que le projet de PGA était définitivement enterré par le canton. Plus grave encore, si la commune ne voit pas ses habitants augmenter d’ici 2018, le canton pourrait purement et simplement exiger le déclassement de terrains actuellement constructibles. Dans ce cadre, la Municipalité envisage de vendre des terrains communaux et encourage les propriétaires à faire de même pour permettre à la commune de voir ses habitants augmenter. A noter encore que le 30 juin sera organisée une brocante sur la place du village, un moment toujours convivial et apprécié.

Photo Olivier Gfeller

Le Conseil d’administration de gauche à droite : Guy Muller, Sylvie Di Dario, Philippe Moser, Jean-Philippe Petitpierre, Jean-Paul Schindelholz (directeur), Jacques-André Mayor (président) Marc-André Burkhard, Roger Hug.

STRID: année très positive dans la gestion des déchets

Le Conseil d’administration de gauche à droite : Guy Muller, Sylvie Di Dario, Philippe Moser, Jean-Philippe Petitpierre, Jean-Paul Schindelholz (directeur), Jacques-André Mayor (président) Marc-André Burkhard, Roger Hug.

Le Conseil d’administration de gauche à droite : Guy Muller, Sylvie Di Dario, Philippe Moser, Jean-Philippe Petitpierre, Jean-Paul Schindelholz (directeur), Jacques-André Mayor (président) Marc-André Burkhard, Roger Hug.

L’Assemblée générale de la Strid (Société de Traitement, de Recyclage et d’Incinération des Déchets) qui s’occupe de la gestion des déchets dans le Nord Vaudois s’est tenue à Orbe, la semaine passée. C’était la 19e assemblée de cette société par actions créée en mars 1993.

Extension de la taxe au sac

La taxe au sac a bondi de 31% à 72% d’utilisateurs avec l’entrée d’Yverdon, Moncherand et Novalles; corollairement, la quantité des déchets incinérables a baissé, et les déchets recyclables et les biodéchets ont augmenté.

Le directeur Jean-Paul Schindelholz a, quant à lui, souligné que les charges administratives ont notablement baissé, et que le Conseil d’administration a décidé de dissoudre une réserve de Fr. 100 000.–, ce qui est une bonne nouvelle pour les communes, dont la facture sera réduite. La gestion des manifestations a été déficitaire en 2011, mais cela est dû à de nombreux investissements.

Nouveau secteur des manifestations

Un secteur manifestation a été créé en janvier 201. Benoît Delapraz le nouveau responsable de ce service, a présenté son premier bilan. Il a expliqué les différents aspects de son travail: avant la manifestation, l’analyse des besoins selon l’événement et le site, ensuite la fourniture de matériel de tri - bennes, conteneurs -, et enfin un service de vaisselle réutilisable. Une nouvelle laverie a été installée sur le nouveau site de Champ Torrens gérée par la fondation Bartimée, qui s’occupe de réinsertion. Le but pour 2012 est d’arriver à 1’000’000 de gobelets. Le festival Sonisphère va bien faire monter les statistiques. La vaisselle n’est pas encore très demandée et ce secteur est à développer également.

La STRID en chiffres
71% de la population utilise la taxe au sac régionale
12% utilise la taxe communale (Orbe par ex.)
2% la taxe au poids
14% pas de taxe
24 communes sur 67 utilisent les sacs blancs de Strid.
10 x plus de gobelets lavés, 610 108 pour 2011
Fr. 36 000.– de bénéfice pour 11’000’000 de chiffre d’affaires

Photo Natacha Mahaim