Raphaël Darbellay, syndic de Ballaigues

POCAMA ou le diable dans les détails

Raphaël Darbellay, syndic de Ballaigues

Raphaël Darbellay, syndic de Ballaigues

Lors d’une récente assemblée générale de l’UCV qui s’est tenue à Beausobre, à Morges, le syndic de Ballaigues Raphaël Darbellay est intervenu, à la place qu’il avait pris soin de retenir dans les divers, au sujet d’un nouveau système cantonal qui ne semble pas faire que des heureux. On veut parler de POCAMA, qui n’est ni un médicament ni un chef sioux, mais le nouveau Portail Cantonal des Manifestations. Un bijou informatique accessible en ligne et patiemment «mis au point» par de très sérieux intervenants qui ont sans doute voulu bien faire.

Une kermesse complexe à mettre sur pied

«Il faut d’emblée préciser que POCAMA est une bonne idée», tient à relever Raphaël Darbellay. «Le système est bon, mais il s’avère très rapidement totalement inadapté aux besoins des petites communes comme des grandes agglomérations». De fait, l’organisateur de manifestations doit depuis septembre obtenir son autorisation en traversant les arcanes dudit portail informatique. Lequel commence par lui «offrir» un questionnaire qui comporte rapidement un certain nombre de pages, 10 par exemple pour une simple kermesse catholique de bienfaisance avec tombola et vente de pâtisseries. Mais le pensum de l’organisateur ne s’arrête pas au questionnaire.

Comme chaque service, en sus de la Municipalité concernée, va pouvoir étudier le dossier «online» et faire les remarques adéquates, la tâche va se compliquer. Déjà par les exigences de forme contenues dans le portail. Pour la fameuse kermesse récente, l’organisateur a dû fournir une copie de sa carte d‘identité, le PV le nommant président de la paroisse, les statuts de ladite paroisse ainsi bien entendu que la décision le nommant responsable de cette manifestation. Tous documents qui, s’ils existent, ont dus être rassemblés et numérisés. Il lui a fallu d’ailleurs se rendre aux archives communales pour exhumer les statuts, entre autres fantaisies.

On pourrait imaginer que POCAMA a eu la gentillesse de s’arrêter là dans ses exigences, mais la police du commerce a mis son grain de sel dans l’exercice et a exigé que des comptes dûment révisés lui soient fournis pour cette kermesse, avec la preuve que le bénéfice sera bien allé à la paroisse. Cerise sur le gâteau, le responsable a reçu ensuite personnellement un émolument cantonal sous la forme d’une facture de Fr. 100.–, ce dernier montant pouvant varier au fil des services concernés. «La commune offre la salle communale pour une telle manifestation» précise encore Raphaël Darbellay, qui ajoute que «tel est aussi le cas pour toutes les sociétés locales organisant quelque chose et qui ont toutes le soutien financier et logistique de la commune».

Les eaux usées de la soirée de soutien du ski-club

Pour une soirée de soutien d’un ski-club, qui se déroule sous la forme d’une fondue prise en commun par une trentaine de personnes dans un chalet d’alpage communal, le SESA a exigé que «les eaux usées découlant de cette manifestation soient transportées dans des véhicules adéquats, conformes à la législation, dûment munis de plaques de circulation blanches (???) et que la destination des eaux en question soit une STEP à la capacité suffisante pour les recevoir».

Le service de la sécurité a renoncé, de son côté, à exiger la présence d’un poste sanitaire, aux risques et périls des organisateurs toutefois. Il faut dire que le chalet est éloigné de tout et que les fourchettes à fondue sont de dangereuses armes.
On pourrait multiplier les exemples à l’envi, tant il est vrai que depuis son ouverture début septembre, POCAMA a recueilli pas moins de 540 demandes d’autorisations pour des manifestations diverses.

Un peu de bon sens

Raphaël Darbellay ne remet pas en cause l’idée du système. En revanche, il estime que «la liste très longue de ce que l’on doit considérer comme manifestation soumise à autorisation soit allégée, que les interventions des services soient réduites à leur plus strict minimum, et que l’on se souvienne enfin que les autorisations en question sont de la compétence des communes et non d’une constellation de services du canton. Qui plus est sans base légale valable». Il semble que la fronde ait pris du corps.

Certaines communes ayant clairement expliqué au canton qu’elles n’utiliseraient plus POCAMA tant et aussi longtemps que ses procédures n’auront pas été simplifiées. Qui parlait déjà d’une notion de base qui se nomme autonomie communale en Pays de Vaud?

Photo Olivier Gfeller