Une partie des responsables des groupes de travail : debout, Olivier Poncet, syndic de Champvent, puis de gauche à droite, Cyril Urfer, syndic de Villars-sous-Champvent, Jean-François Leuenberger, syndic d’Essert-sous-Champvent, Nicolas Perret, municipal, Essert-sous-Champvent.

Un processus très consensuel

On sait que depuis le début de l’année 2009, les autorités des trois communes de Champvent, Essert-sous-Champvent et Villars-sous-Champvent, dûment mandatées par leur Conseil général respectif, travaillent d’arrache-pied pour préparer un projet de fusion de communes qui passe nécessairement par un projet de convention de fusion.

Ce dernier étant maintenant sous toit après nombre de séances constructives, mais chargeant passablement le quotidien des élus, le temps est venu de présenter le projet aux populations des trois villages.

La semaine passée se sont donc  déroulées trois séances d’information dans chacun des trois villages. Au cours de ces séances publiques, bien fréquentées et plutôt acquises au projet si l’on en juge par les quelques avis recueillis dans le public, l’essentiel des détails a été dévoilé par les syndics respectifs des trois communes, chacun dans la sienne et devant «son public», mais en compagnie des deux autres, ainsi que des membres des commissions intercommunales qui ont été chargées d’élaborer les bases de travail et de faire les choix essentiels nécessaires.

Jeudi soir passé, c’est Olivier Poncet, syndic de Champvent, qui présentait le projet à la Maison de Commune devant une cinquantaine de personnes.

Grandes lignes de la fusion

Du projet complet présenté, on retiendra quelques points : d’abord le nom de la future commune, sans grande surprise, c’est le nom de Champvent qui a été choisi, les trois villages gardant cependant leur dénomination actuelle comme localités dans la future commune. Sur le plan du système politique interne, le choix s’est porté vers une Municipalité à cinq membres, et sur le maintien d’un Conseil général élu au système majoritaire.

De nouvelles armoiries de très belle facture ont été présentées : elles reprennent le fond bleu et blanc des armoiries actuelles des trois communes, avec en superposition trois feuilles de chêne rouges disposées en triangle ouvert et souple. L’un des points centraux des discussions a porté sur le taux d’imposition communal, et ses répercussions sur la péréquation. En équivalent actuel, le taux choisi est de 75 % de l’impôt de base.

Soit une baisse substantielle pour Champvent, une hausse pour Villars et un statu quo pour Essert. Mais surtout, les projections démontrent que ce taux n’aura aucune influence négative en matière de péréquation intercommunale. Il permettra aussi de dégager une marge annuelle d’autofinancement de l’ordre de Fr. 250 000.–, ce qui est apparu comme suffisamment confortable aux responsables du projet.

A relever  enfin que l’endettement global des trois communes sera parfaitement maîtrisable. Tous les détails de la convention se trouveront sur le site internet de la commune de Champvent (www.champvent.ch) et figureront dans une brochure qui sera distribuée à tous les habitants.

Processus dans le temps

Le projet de convention sera soumis à l’approbation des trois Conseils généraux, le même soir du 31 août 2010. En cas d’acceptation par les Conseils, une votation populaire se tiendra le 28 novembre 2010. Et toujours en cas d’acceptation, le processus d’approbation  auprès du Conseil d’Etat et du Grand Conseil aura lieu durant la première moitié de l’année 2011, pour laisser la possibilité à la nouvelle commune d’élire ses autorités en septembre 2011 et de prendre vie juridiquement le 1er janvier 2012.

«Pour nous qui sommes une commune de 53 habitants, l’avenir ne pouvait se conjuguer qu’au travers d’une fusion» confiait le syndic de Villars, Cyril Urfer. De son côté, son homologue d’Essert, Jean-François Leuenberger, estimait que «ce processus permettrait de pallier les désintérêts et les difficultés actuelles pour trouver des personnes motivées à exercer une charge communale».

A leur côté, Olivier Poncet se plaisait à noter que «ces travaux de préparation auront permis de noter les similitudes entre les trois communes et aussi de briser des préjugés ou d’anciennes idées: personne n’apporte ses dettes aux autres simplement pour profiter de leur bonne santé financière. Le projet est équitable, et permettra d’ailleurs de toucher la somme rondelette de Fr. 300’000.– octroyée par le canton comme aide aux fusions».

Le proche avenir dira si ce projet, qui apparaît comme raisonnable et particulièrement bien étudié, saura séduire tant les Conseils généraux que la population. Les responsables du projet semblent toutefois raisonnablement confiants dans l’aboutissement de ce processus. A suivre donc avec intérêt.

Photo Olivier Gfeller

Olivier Poncet, syndic de Champvent.

Dans le canton de Vaud, on envisage petit à petit des fusions de communes. Il ne s’agit pas encore de regroupements comme Neuchâtel en connaît puisque les communes du Val de Travers se sont réunies sous une seule entité comme il est envisagé de le faire au Val-de-Ruz.

Dans notre région, le seul mot fusion provoque la paralysie. Peu de gens évoquent cette possibilité de regrouper les administrations communales à l’heure où la charge administrative qu’elle représente décourage plus d’un membre du législatif.

On est aussi de l’avis que rien ne sert de s’associer à des petits villages et, qu’en revanche, on n’est pas prêt à passer sous le joug d’une commune bien plus grande, de peur de perdre toute autonomie. Du reste, dans les localités comme Chavornay, Vallorbe ou Orbe, le sujet n’est pas vraiment d’actualité. On veut agir avec prudence,  afin de ne pas provoquer l’ire des exécutifs voisins.

A l’initiative de Villars-sous-Champvent

Du côté de Champvent, un mouvement est cependant en marche. Villars-sous- Champvent, qui regroupe une cinquantaine d’habitants, a fait le pas. Le boursier et la secrétaire communale désirant cesser leurs activités, il fallait bien envisager une solution acceptable pour ce bourg qui ne compte que trois personnes à l’Exécutif comme Essert-sous-Champvent.

Si bien que Villars a entamé des négociations avec ses deux voisines. Une première prise de position des conseils généraux a démontré que l’idée faisait son chemin, puisque c’est à l’unanimité que les membres se sont prononcés, sauf à Essert où quelques abstentions se sont manifestées.

Actuellement, les trois autorités entament le travail qui prendra deux ans, au minimum. Cela sous-entend que la fusion n’aura lieu que lors de la prochaine législature (juillet 2011 – 2016). Il faudra, entre autres, élaborer une convention entre les trois communes, choisir un nom et une armoirie, uniformiser les taxes, les points d’impôts, etc.. Deux groupes de travail seront mis sur pied, constitués de municipaux et de membres des conseils, pour résoudreles différents problèmes.

A trois pour commencer

Cette fusion paraît logique dans la mesure où les trois villages partagent déjà bien des choses en commun comme l’eau, l’épuration, les écoles et le triage forestier, sans oublier les sociétés ou le jardin d’enfants.

En plus, les différentes communes ont des projets de construction au point que Champvent, par exemple, pourrait passer de 365 à 400 habitants sous peu, dans la mesure où deux immeubles et deux villas sont à l’enquête.

Pour son syndic, Olivier Poncet, la fusion aura plus d’intérêt pour les élus dans une commune qui ne sera pas trop grande et qui pourra être encore gérée dans le bénévolat.

«Il aurait été plus difficile d’imaginer nous associer avec des villages proches d’Yverdon et qui sont attirés par la ville. La logique aurait voulu que l’on s’approche de Baulmes et Vuiteboeuf, mais nous n’avons rien en commun avec eux. Donc, nous désirons vivre notre expérience à trois avant de voir plus en avant».

Photo Pierre Mercier